Conditions de vente

Veuillez mentionner le code promotionnel suivant pour obtenir les prix spéciaux de Petite Victoire : 3289

Commandes

Vous pouvez commander :
par Internet : http://www.petitevictoire.org
par courriel : ventesvic@bb.ca
par téléphone : 1 800 361-0378 (sans frais)

Disponibilité des stocks

Les articles d’une commande ne pouvant être remplie complètement suite à une rupture de stocks seront quand même expédiés; le solde de la commande suivra dès que les articles seront à nouveau disponibles. Tout solde de commande inférieur à 20 $ pourra être automatiquement annulé et les articles devront être commandés à nouveau.

Prix

Nos prix sont sujets aux fluctuations du marché et peuvent être modifiés sans préavis. Les prix du catalogue n’incluent pas les taxes de vente. Ces dernières seront ajoutées séparément sur votre facture. La totalité de la facture est payable en un seul versement au moment de la commande. Les modalités de paiement sont net dans les 30 jours suivant la date de facturation, sauf mention contraire indiquée par écrit sur la facture.

Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens.

Pour une livraison à l’extérieur du Canada, veuillez communiquer avec notre Service clientèle par téléphone au 1 800-361-0378 ou par courriel à ventesvic@bb.ca.

Modes de paiement acceptés

Les commandes par Internet (www.petitevictoire.org) sont traitées par le partenaire de confiance Moneris.
Les commandes par téléphone, par courriel, par télécopieur et par la poste doivent être réglées par carte de crédit VISA et MASTERCARD ou en utilisant votre compte.

Transactions sécurisées

Les services offerts par Moneris vous assurent le plus haut niveau de sécurité pour vos transactions en ligne.

Modalités et conditions d’achat en ligne

Brault et Bouthillier exploite le site Internet www.petitevictoire.org. Le présent contrat constitue un accord légal entre vous (l’«Acheteur») et Brault & Bouthillier (« BB ») sur le site Internet petitevictoire.org (le «site Internet»).

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de naviguer et/ou d’effectuer des achats sur le site petitevictoire.org.

1. Introduction

En naviguant sur le site Internet petitevictoire.org, vous acceptez de vous conformer aux lois applicables et d’être lié au présent contrat, et ce, tant et aussi longtemps que vous êtes sur le site. Vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié par ces Conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas utiliser petitevictoire.org.

2. Utilisation du profil

Si vous avez un compte ou vous êtes connecté à votre compte, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre identité et de votre mot de passe. En utilisant le site petitevictoire.org, vous vous engagez à assumer la responsabilité des transactions effectuées dans votre compte à l’aide de votre mot de passe. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir notre service le plus tôt possible afin d’éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre compte. Brault et Bouthillier ne sera pas tenu responsable de toute perte ou préjudice résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section.

3. Remboursement et échange

Les produits fournis par Brault & Bouthillier sont neufs et garantis sans défaut. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir que les descriptions des produits, les images des produits ou tout autre élément de contenu composant ce site soient exacts, complets, à jour et exempts d’erreurs.

S’il arrivait qu’à la réception, un produit soit endommagé ou ne corresponde pas au produit qui avait été commandé, Brault & Bouthillier s’engage à l’échanger ou à le rembourser, y compris les frais de port, à condition que le produit soit retourné dans son emballage d’origine, accompagné du bon de livraison, une copie de la facture et dans les 30 jours suivant la date livraison.

Si, pour une autre raison, un client souhaite retourner un produit, trois options s’offre à lui : échanger le produit contre un autre, obtenir une note de crédit ou demander un remboursement. Le retour doit s’effectuer dans les délais stipulé auparavant. Les produits qui ne présentent aucune défectuosité, doivent être retourné dans leur emballage d’origine et accompagné du bon de livraison ainsi que d’une copie de la facture. Des frais de remise en stock de 15% à 50% de la marchandise remboursée pourraient être appliqués en fonction de l’état des produits.

Tout retour de marchandise, doit préalablement faire l’objet d’une communication avec le service et le personnel de Brault & Bouthillier au 1 800 361-0378.

Si les conditions de retour sont respectées par le client, le personnel générera un numéro d’autorisation. Pour être autorisé, tout retour de marchandise doit être accompagné d’un numéro d’autorisation.

Pour tout autre besoin relatif à un échange ou un retour qui dépasse le cadre de cette politique vous devez communiquer avec le service à la clientèle de Brault & Bouthillier au 1 800 361-0378.

4. Prix

Nos prix sont sujets aux fluctuations du marché et peuvent être modifiés sans préavis. Les prix du catalogue n’incluent pas les taxes de vente. Ces dernières seront ajoutées séparément sur votre facture. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens.

5. Taxes

BB calcule les taxes en fonction de l’adresse où sera expédiée la commande. La livraison ne peut s’effectuer qu’au Québec ou au Nouveau-Brunswick. Pour une commande livrée au Québec, les taxes ajoutées seront la TVQ (Taxe de vente du Québec) et la TPS (Taxe sur les produits et services). Pour le Nouveu-Brunswick, les taxes ajoutées seront la TVH (Taxe de vente harmonisée) et la TPS (Taxe sur les produits et services). Par les présentes, l’Acheteur prend acte du fait que pour toute demande d’exemption de taxes, les achats devront être faits en magasin.

6. Paiement

Les commandes par Internet (www.bb.ca) sont traitées par le partenaire de confiance Moneris. Les commandes par téléphone, par courriel, par télécopieur et par la poste doivent être réglées par carte de crédit VISA et MASTERCARD. La totalité de la facture est payable en un seul versement au moment de la commande. Toute livraison à l’extérieur du Canada, les éventuels frais de douanes et les taxes locales restent à la charge du destinataire.

7. Livraison

Délais de livraison

Un délai de quatre à cinq jours ouvrables doit être alloué pour une livraison au Québec ou en Ontario (compter de 5 à 8 jours pour le reste du Canada) lorsque les produits sont en stock à notre entrepôt. Brault & Bouthillier ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock ou attribuable au transporteur.

Pour une livraison à l’extérieur du Canada communiquez avec notre Service clientèle par téléphone au 1 800-361-0378 ou par courriel à ventesvic@bb.ca.

Conditions générales de transport

Toute transaction portée à une carte de crédit ou à un compte institutionnel doit être de plus de 25,00$. Les conditions de transport et de manutention ont été développées en fonction des caractéristiques de nos différents clients.

Pour de plus amples informations, communiquez avec notre Service clientèle par téléphone au 1 800-361-0378 ou par courriel à ventesvic@bb.ca.

Pour toutes les transactions portées à une carte de crédit personnelle, nous offrons le service de livraison pour l’ensemble des provinces du Canada à 7,99$ par commande (pour une livraison à l’extérieur du Canada communiquez avec notre Service clientèle).

Cependant, les régions éloignées telles que définies par Postes-Canada seront assujetties à des frais supplémentaires. Pour ces commandes, notre service à la clientèle vous contactera pour confirmer le montant associé à votre transaction.

Certains produits hors dimension (meubles, poussettes, etc.) seront également assujettis à des frais additionnels. Pour ces produits, identifiés par un pictogramme « camion », une surcharge de 9% du coût du produit sera appliquée jusqu’à concurrence de 100$ ou 300$ par commande (selon la province). Ces frais ne s’ajoutent à aucuns autres frais.

Dans le cas de promotions particulières où la livraison est offerte par Brault & Bouthillier, les conditions pour les régions éloignées et les produits hors dimension continuent de s’appliquer.

8. Limitation de responsabilité

Le site Internet (www.petitevictoire.org) et son contenu sont offerts tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Bien que Brault et Bouthillier fasse tout ce qui est possible pour que petitevictoire.org ne contiennent aucune erreur, Brault et Bouthillier décline toute responsabilité (sous réserve de toute législation applicable dans la province de Québec à l’effet contraire) quant à l’utilisation, au téléchargement, à la validité, à l’exactitude ou à la fiabilité des éléments reproduits sur le site (www.petitevictoire.org). Ses dirigeants, employés, représentants ou agents du service à la clientèle ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation de bb.ca, notamment de la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments de petitevictoire.org. Dans l’éventualité où la responsabilité de Brault et Bouthillier à votre égard pourrait être retenue, celle-ci sera limitée à un montant d’argent équivalent au prix que vous avez payé pour les produits retournés. Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez avoir à titre de consommateur en vertu de l’une ou l’autre des lois d’ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.

9. Confidentialité

Brault et Bouthillier protège vos renseignements personnels et respecte la Loi sur la protection de renseignements personnels dans le secteur privé. En conséquence, nous prenons les engagements suivants :

Les renseignements fournis par l’utilisateur seront exclusivement utilisés par Brault et Bouthillier et ne seront pas vendus à des firmes de marketing. Les seuls renseignements dont nous disposerons seront ceux que vous nous transmettrez afin d’avoir accès à notre site. Cette collecte de données ne sert qu’à déterminer l’accès à notre site.

10. Reconnaissance

Les présentes modalités et conditions, de même que celles incorporées ou celles auxquelles l’on fait référence aux présentes constitue l’entente intégrale entre l’Acheteur et BB dans le cadre de leur relation en ligne. SI VOUS, L’ACHETEUR, ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS, nous vous prions de cliquer sur le bouton « J’ACCEPTE ». Si vous n’acceptez pas les présentes modalités et conditions, nous vous prions de cliquer sur « JE REFUSE » et de sortir du système. Si vous cliquez sur « J’ACCEPTE » alors vous serez en mesure d’acheter tout bien ou service sur le site Internet.

© Tous droits réservés à Brault & Bouthillier ltée, 2014. Toute reproduction, distribution, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite. Brault & Bouthillier respecte le droit d’auteur et les lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, images, photos, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques de commerce déposées Brault & Bouthillier ltée.

Il est à noter que la boutique en ligne ne participe pas au financement du portail.

Dernière mise à jour : 03/11/2016 8:26:47 AM

 

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